La mobilité verte est l'une des forces importantes de l'État. Par conséquent, le gouvernement redouble d'efforts pour promouvoir les véhicules à faible pollution. Et insister également sur l'utilisation de la taxe sur le dioxyde de carbone.
Comment la taxe sur les véhicules à moteur est-elle calculée ?
En 1899, la taxe sur les véhicules à moteur était encore une sorte de taxe de luxe, car à cette époque, seules quelques personnes pouvaient s'offrir un véhicule motorisé. A partir de 1949, elle fait cependant partie des recettes fiscales des différents Länder et est fermement ancrée dans la loi. En 2009, cependant, il y a eu des changements, car une réforme fiscale a révélé que les recettes appartiennent désormais au gouvernement fédéral.
Qui paie la taxe sur les véhicules à moteur ?
Toute personne qui conduit un véhicule sur la route et qui possède un certificat valide à cet effet doit payer la taxe sur les véhicules à moteur. Les véhicules portant une plaque d'immatriculation rouge sont exemptés, car cela ne s'applique qu'aux essais de conduite ou aux essais de conduite. Les petites bicyclettes ou les cyclomoteurs de 50 cc sont également exonérés de la taxe. La taxe elle-même est prélevée par les autorités fiscales responsables. En raison d'un effort assez important, ce type de taxe n'est payé qu'une fois par an. Toutefois, il y a aussi des exceptions. Si, par exemple, un montant dû est supérieur à 500 euros, un paiement semestriel ou trimestriel peut également être effectué.
Les lignes directrices
Depuis juillet 2009, une nouvelle réforme est entrée en vigueur, selon laquelle la taxe sur les véhicules est désormais calculée en fonction de deux critères valables. Une distinction est faite entre les moteurs diesel et les moteurs à essence, la cylindrée du moteur étant ici déterminante.
L'autre critère est l'émission de polluants, qui est calculée en chiffres de CO2. Ici, le gouvernement veut promouvoir des véhicules particulièrement propres avec de faibles émissions de gaz d'échappement, alors que les anciens modèles à fortes émissions doivent être payés beaucoup plus cher, car ces véhicules polluent davantage l'environnement. Il s'agit avant tout de promouvoir une incitation à l'achat de voitures peu polluantes, car de nombreux centres urbains sont confrontés à des niveaux élevés de pollution atmosphérique, dont une grande partie est due au trafic routier. La première immatriculation du véhicule est également importante pour la taxe sur les véhicules à moteur, car les modèles immatriculés avant le 30 juin 2009 ne sont taxés qu'en fonction du type de moteur. Seuls les modèles enregistrés après cette date sont taxés par l'État selon ces deux critères.
Le facteur de capacité du moteur
Tout d'abord, une distinction est faite selon que le véhicule est un modèle diesel ou essence. Les modèles équipés d'un moteur diesel sont plus lourdement taxés, mais les conducteurs de véhicules diesel bénéficient d'avantages fiscaux lorsqu'ils font le plein de carburant diesel. Une distinction est également faite selon qu'un moteur diesel est équipé ou non d'un filtre à particules. Avec la capacité cubique, une redevance correspondante est due pour chaque 100 centimètres cubes ou partie de ceux-ci.
Facteur d'émission de CO2
Les émissions de CO2 du véhicule sont calculées indépendamment du type de moteur. Pour les voitures immatriculées avant le 1er janvier 2013, une valeur de 110 grammes par km est utilisée comme base. Chaque gramme au-dessus est calculé avec une valeur de 2 euros. Si une voiture provoque une émission de 115 g/km, on calcule 5 x 2 euros (10 euros au total). Les véhicules plus récents immatriculés après janvier 2013 doivent respecter une valeur de base plus stricte. Il existe un tableau spécial à cet effet, dans lequel les émissions de CO2 sont spécifiées.
Avantages fiscaux
Pour certains groupes de véhicules, il existe des avantages fiscaux ou ils sont totalement exonérés de paiement. Par exemple, si vous possédez une voiture ancienne d'au moins 30 ans et portant une plaque d'immatriculation H, ce véhicule sera soumis à une imposition forfaitaire. Cependant, les conditions préalables doivent également être remplies - par exemple, que le véhicule soit presque exclusivement équipé de pièces d'origine.
L'État est principalement intéressé par la promotion de nouveaux systèmes de propulsion et les propriétaires de voitures hybrides ou électriques peuvent donc bénéficier d'une exonération fiscale totale partielle. En effet, ces véhicules produisent peu ou pas d'émissions locales.
Comment la taxe sur les véhicules peut-elle être réduite ?
Les véhicules anciens à fortes émissions, en particulier, paient une taxe sur les véhicules très élevée, mais des mesures peuvent parfois être prises pour réduire les coûts. Pour certains modèles plus anciens, des convertisseurs catalytiques plus récents peuvent être installés en rattrapage. Pour les anciens modèles diesel, il est également intéressant d'installer un filtre à particules diesel. Bien que vous deviez investir beaucoup d'argent au début, avec le temps, cela peut se traduire par des économies d'impôts pour le conducteur et vous bénéficierez également d'une valeur de revente plus élevée.